Agence de Développement et d'Innovation Nouvelle-Aquitaine
Présentation de la marque Agence de Développement et d'Innovation Nouvelle-Aquitaine
Déposée le 26 octobre 2016 par l'association loi 1901 Agence de Développement et d'Innovation Nouvelle-Aquitaine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Agence de Développement et d'Innovation Nouvelle-Aquitaine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-46 du 18 novembre 2016.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Agence de Développement et d'Innovation Nouvelle-Aquitaine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4310263.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Agence de Développement et d'Innovation Nouvelle-Aquitaine arrivera à expiration en date du 26 octobre 2026.
Agence de Développement et d'Innovation Nouvelle-Aquitaine a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-46
Enregistrement avec modification - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-44